Dessin de Paul Ganantchian

 

Site officiel

La rubrique administrative du Mas

Les élections

 Inscription sur les listes électorales

Les rapports publics sur l'eau et l'assainissement

Découvrez les rapports annuels (2014 et 2015) sur le prix et la qualité de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif de la commune du Mas. Ces rapports comprennent : la qualité du service à l’usager, la gestion financière et patrimoniale et les performances environnementales des services
 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2014
 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif 2014
 Rapport annuel sur le prix et la qualité de service public de l'eau potable 2014
 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2015
 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif 2015
 Rapport annuel sur le prix et la qualité de service public de l'eau potable 2015

Les budgets

Budgets primitifs 2016 :
document principal
et document annexe concernant l’eau et l’assainissement. Ces budgets ont été approuvés par le Conseil municipal le 9 avril 2016.

Les conseils municipaux

Les comptes rendus de conseils municipaux
(Nous rappelons que le Petit Massois retranscrit également le contenu des délibérations depuis 2008).
Compte - rendu du Conseil municipal du 28/02/2016
Compte - rendu du Conseil municipal du 09/04/2016
Compte - rendu du Conseil municipal du 15/05/2016
Compte - rendu du Conseil municipal du 14/07/2016
Compte - rendu du Conseil municipal du 24/09/2016

L'urbanisme et les aides

 Carte communale du Mas : validée par arrêté préfectoral du 16 Novembre 2010
 Carte des sols argileux de la commune : la préfecture a publié une carte concernant les aléas des sols argileux présents sur la commune. Par des variations de la quantité d’eau dans certains terrains, des gonflements en période humide et des tassements en période sèche peuvent apparaître (les zones en rouge indiquent une forte variation)
 Les risques sismiques dans les Alpes-Maritimes
 Restauration de ruines
 Subventions pour vos travaux : guide ANAH
 Aides à l'amélioration de l'habitat rural
 Aides du conseil départemental pour l'habitat rural
 Aide du conseil départemental pour l'achat d'un kit satellite
 Déclaration d'intention d'aliener

 

L'urbanisme : le permis de construire

Demande de Certificat d’urbanisme
Déclaration préalable de travaux
Le permis de construire
 
Notice pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable
Demande de permis d’aménager (comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions) (Permis de construire (comprenant ou non des démolitions)
Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de construire
Déclaration d’ouverture de chantier
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux

L'environnement

Télécharger le petit Massois  Le débroussaillage
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 La régie de l'eau potable
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 Le SPANC (assainissement non collectif) : le règlement
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 Le broyage des végétaux
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 Les règles de plantation

Les déchets

Télécharger le petit Massois  Nous pratiquons le tri sélectif : rappel des règles
Télécharger le petit Massois  L'espace "encombrant" du Mas

Le cimetière

Télécharger le petit Massois  Les emplacements
Télécharger le petit Massois  Le colombarium : le règlement

Les marchés publics

Télécharger le petit Massois  Aucun appel d'offres en ce moment

Saisir l'administration en ligne

Télécharger le petit Massois  Créer son compte en ligne
Télécharger le petit Massois  Déposer sa demande

Et aussi ...

Les associations locales :
- L'Association de Défense de l'Environnement de la Commune du Mas (ADECM)
Contact : 15 montée Barlatier de Mas - Hameau des Sausses - 06910 Le Mas - Présidente : Cathy Raines

- L'Association Communale de Chasse (ACC)
Contact : 90 Barlatier de Mas - Hameau des Sausses - 06910 Le Mas - Président Roger MARRO

L'agglomération du pays de Grasse
- Le Mas Fait partie de la CAPG : toutes les informations sur le site :
www.paysdegrasse.fr